Mentions légales

Éditeur du site

Le site escalconcept.com est édité par :

SC HOLDING Escal
Société civile
Siège social : Rue de l’Abbé Mariotte, 57365 Ennery, France
Numéro d’immatriculation : 831 087 135 00016
Téléphone : 08 00 94 92 15 (N° Vert gratuit)
Email : contact@escalconcept.com
Directeur de la publication : le représentant légal de SC HOLDING Escal
Le site est une marque du groupe SC HOLDING Escal

Le site est accessible à l’adresse suivante : https://www.escalconcept.com

Le site a pour objet de collecter des demandes de mise en relation commerciale et peut transmettre ces demandes aux sociétés du groupe SC HOLDING Escal

Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL                                                                  
7, place de la Gare                                                                               
BP 70109                                                                                       
57200 Sarreguemines Cedex – France
Mail : info@ionos.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site escalconcept.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de SC HOLDING Escal, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SC HOLDING Escal.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

SC HOLDING Escal s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site escalconcept.com. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sauraient constituer un engagement contractuel de la part de SC HOLDING Escal.

Liens hypertextes

Le site escalconcept.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. SC HOLDING Escal ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à l’utilisation qui peut en être faite.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse : contact@escalconcept.com

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site escalconcept.com peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et de performance. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur son navigateur.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de cookies en paramétrant son navigateur. Toutefois, certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.

Un bandeau de consentement permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser les cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront compétents pour connaître de ce litige.